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Marques déposées par madame COMTE Chantal
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LA TOUR DE L'OR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOUR DE L'OR
Mme COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
4066923
Date de dépôt :
07/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/02/2024
LA TOUR DE L\'OR de COMTE Chantal

Présentation de la marque LA TOUR DE L'OR

Déposée le 7 février 2014 par madame COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA TOUR DE L'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-09 du 28 février 2014.

Le déposant est madame COMTE Chantal domicilié(e) 571 chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme COMTE Chantal domicilié(e) 571 chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France.

La marque LA TOUR DE L'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4066923.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOUR DE L'OR est expirée depuis le 7 février 2024.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS »


Mme COMTE Chantal - 571 chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France


Mme COMTE Chantal - 571 chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France


Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09

Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins d'appellation d'origine.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; maisons de retraite pour personnes âgées ; pensions pour animaux.