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Marques déposées par COMTE CHANTAL
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« LA TOUR DE L'OR »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« LA TOUR DE L'OR »
COMTE CHANTAL

Numéro de dépôt :
3228777
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
« LA TOUR DE L\'OR » de COMTE CHANTAL

Présentation de la marque « LA TOUR DE L'OR »

Déposée le 19 mai 2003 par COMTE CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « LA TOUR DE L'OR » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-28 du 11 juillet 2003.

Le déposant est COMTE CHANTAL domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

La marque « LA TOUR DE L'OR » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228777.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « LA TOUR DE L'OR » est expirée depuis le 19 mai 2013.

COMTE CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS »


COMTE CHANTAL - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 11 juil. 2003 au BOPI 2003-28

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins et des eaux-de-vie d'appellation d'origine.