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Marques déposées par COMTE CHANTAL
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« LA CASCATELLE »
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

« LA CASCATELLE »
COMTE CHANTAL

Numéro de dépôt :
3245692
Date de dépôt :
10/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/09/2013
« LA CASCATELLE » de COMTE CHANTAL

Présentation de la marque « LA CASCATELLE »

Déposée le 10 septembre 2003 par COMTE CHANTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « « LA CASCATELLE » » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est COMTE CHANTAL domicilié(e) Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France.

La marque « LA CASCATELLE » a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque « LA CASCATELLE » est expirée depuis le 10 septembre 2013.

COMTE CHANTAL a également déposé les autres marques suivantes : « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS » , « LA TOUR DE L'OR »


COMTE CHANTAL - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 - 30971 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Boissons de fruits et jus de fruit, nectars de fruit, sodas, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières), digestifs, vins, spiritueux, extraits ou essences alcooliques. Services de restauration, de bars, de traiteurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.