Marque renouvelée - Marque en non vigueur

"L'ATTRAPE-COEUR"
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
3135323
Date de dépôt :
03/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/12/2021
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Présentation de la marque "L'ATTRAPE-COEUR"

Déposée le 3 décembre 2001 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « "L'ATTRAPE-COEUR" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-02 du 11 janvier 2002.

Le déposant est COMTE Chantal domicilié(e) 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) 125 rue de l'Hostellerie, BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France.

La marque "L'ATTRAPE-COEUR" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3135323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "L'ATTRAPE-COEUR" est expirée depuis le 3 décembre 2021.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS » , « LA TOUR DE L'OR »


COMTE Chantal - 571 Chemin de la Tuilerie - 30900 - NIMES - France


CABINET FIDAL, Maître Gilles CLÉMENDOT - 125 rue de l'Hostellerie, BP 79032 - 30971 - NIMES CEDEX 09 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-19

Publication - Publication le 11 janv. 2002 au BOPI 2002-02

Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2011 n°2479915 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-14

Inscription le 24 novembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636106 - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-11-24

Inscription le 27 mars 2015 - Concession de licence n°645534 - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-03-27

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine. Restauration (alimentation).

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.