Déposée le 28 octobre 1992 par COMTE Chantal
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES),
la marque française « DINETTES ET CROUSTILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1993-05 du 5 février 1993.
Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE - ROUTE DE ST GILLES, 30900 NIMES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL A l'attention de Maître G. CLEMENDOT - France.
La marque DINETTES ET CROUSTILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92447234.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMTE Chantal - VILLA LOU CAIOU - DOMAINE DU CHATEAU DE LA TUILERIE - ROUTE DE ST GILLES, 30900 NIMES - France
CABINET FIDAL A l'attention de Maître G. CLEMENDOT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-08
Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05
Papier, carton, produits de l'imprimerie photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), caractères d'imprimerie, clichés.Cuir et imitations du cuir, malles et valises.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Café, thé, cacao, sucre, riz, succédanés du café, pâtisserie et confiserie, épices, condiments
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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