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Marques déposées par COMTE Chantal
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DÉJEUNER DE SOLEIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

DÉJEUNER DE SOLEIL
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
97688634
Date de dépôt :
10/07/1997
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
10/07/2017

Présentation de la marque DÉJEUNER DE SOLEIL

Déposée le 10 juillet 1997 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DÉJEUNER DE SOLEIL »

Le déposant est COMTE Chantal domicilié(e) Domaine du Chateau de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES (dossier no 2340241) - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT domicilié(e) 125 rue de l'Hostellerie, BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 (dossier no 2340241) - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DÉJEUNER DE SOLEIL est expirée depuis le 10 juillet 2017.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS »


COMTE Chantal - Domaine du Chateau de la Tuilerie, Route de Saint-Gilles,30900 NIMES (dossier no 2340241) - 30900 - France


CABINET FIDAL Maître Gilles CLÉMENDOT - 125 rue de l'Hostellerie, BP 9032,30971 NIMES CEDEX 09 (dossier no 2340241) - 30971 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01

Inscription le 22 octobre 1997 - Retrait partiel n°244594 - Publication au BOPI 1997-10-22

Renouvellement sans limitation le 27 avril 2007 n°2340241 - Publication au BOPI 2007-04-27

Publication - Publication le 29 août 1997 au BOPI 1997-35

Vaisselle en verre. Vaisselle non en métaux précieux. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux de vie), vins d'appellation d'origine eaux de vie d'appellation d'origine.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.