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Marques déposées par COMTE Chantal
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"COTE JARDIN"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"COTE JARDIN"
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
95567239
Date de dépôt :
28/03/1995
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
28/03/2005

Présentation de la marque "COTE JARDIN"

Déposée le 28 mars 1995 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "COTE JARDIN" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-20 du 19 mai 1995.

Le déposant est COMTE Chantal, domicilié(e) Villa Lou Caïou - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de St Gilles, 30900 NIMES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Gilles CLEMENDOT CABINET FIDAL - France.

La marque "COTE JARDIN" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95567239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "COTE JARDIN" est expirée depuis le 28 mars 2005.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : CÂLINS , « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , DES VINS ET DES SIGNES , ROY SOLEIL , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LES SARMENTS DE LA BOHEMIENNE


COMTE Chantal - Villa Lou Caïou - Domaine du Château de la Tuilerie, Route de St Gilles, 30900 NIMES - France


Maître Gilles CLEMENDOT CABINET FIDAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-37

Publication - Publication le 19 mai 1995 au BOPI 1995-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)