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Marques déposées par COMTE Chantal
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"CHANTAL COMTE"
Marque expirée - Marque en non vigueur

"CHANTAL COMTE"
COMTE Chantal

Numéro de dépôt :
96618956
Date de dépôt :
14/03/1996
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
14/03/2016

Présentation de la marque "CHANTAL COMTE"

Déposée le 14 mars 1996 par COMTE Chantal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « "CHANTAL COMTE" »

Le déposant est COMTE Chantal domicilié(e) Domaine du Château de la Tuillerie, Route de Saint Gilles,30900 NIMES (dossier no 2308749) - 30900 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gilles CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL domicilié(e) BP 9032,30971 NIMES CEDEX 9 (dossier no 2308749) - 30971 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque "CHANTAL COMTE" est expirée depuis le 14 mars 2016.

COMTE Chantal a également déposé les autres marques suivantes : « LA CASCATELLE » , « FLEUR DE NUIT » , « ACCOLADES » , « FIGHTING SPIRIT » , CC Chantal Comte , "L'ATTRAPE-COEUR" , LE JARDIN DES VINS , « L'OMBRE ROSE » , « EPREUVE D'ARTISTE » , « L'UN DES SENS »


COMTE Chantal - Domaine du Château de la Tuillerie, Route de Saint Gilles,30900 NIMES (dossier no 2308749) - 30900 - France


Monsieur Gilles CLEMENDOT AVOCAT CABINET FIDAL - BP 9032,30971 NIMES CEDEX 9 (dossier no 2308749) - 30971 - France


Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2007-18

Renouvellement sans limitation le 24 février 2006 n°2308749 - Publication au BOPI 2006-02-24

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-03

Publication - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1996-19

- Verrerie (Récipients), vaisselle (non en métaux précieux) - Boissons alcooliques (à l'exception de la bière) - Restauration (alimentation)

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.