Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KHOREIA D'OR
COMTAT François

Numéro de dépôt :
93490917
Date de dépôt :
03/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/11/2003

Présentation de la marque KHOREIA D'OR

Déposée le 3 novembre 1993 par COMTAT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « KHOREIA D'OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est COMTAT François, domicilié(e) 69, chemin Neuf, 84210 SAINT-DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMTAT François - France.

La marque KHOREIA D'OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93490917.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KHOREIA D'OR est expirée depuis le 3 novembre 2003.

COMTAT François a également déposé les autres marques suivantes : LES VILARS D'AVIGNON , CLIPSY LA TORTUE


COMTAT François - 69, chemin Neuf, 84210 SAINT-DIDIER - France


COMTAT François - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Vêtement, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Education, formation, divertissemnt, activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.