Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLIPSY LA TORTUE
COMTAT François

Numéro de dépôt :
93487453
Date de dépôt :
11/10/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/10/2003

Présentation de la marque CLIPSY LA TORTUE

Déposée le 11 octobre 1993 par COMTAT François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLIPSY LA TORTUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est COMTAT François, domicilié(e) 69 chemin Neuf, 84210 SAINT DIDIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMTAT François - France.

La marque CLIPSY LA TORTUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487453.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLIPSY LA TORTUE est expirée depuis le 11 octobre 2003.

COMTAT François a également déposé les autres marques suivantes : LES VILARS D'AVIGNON , KHOREIA D'OR


COMTAT François - 69 chemin Neuf, 84210 SAINT DIDIER - France


COMTAT François - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-18

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Vêtements, chaussures, chapellerie Jeux, jouets Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.