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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSYSTEMS INT
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TINYCOM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TINYCOM
COMSYSTEMS INT. (SARL)

Numéro de dépôt :
1706473
Date de dépôt :
14/11/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2001
TINYCOM de COMSYSTEMS INT

Présentation de la marque TINYCOM

Déposée le 14 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSYSTEMS INT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TINYCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSYSTEMS INT domicilié(e) L'Albatros Chemin de la maison russe Bp212, 06506 MENTON Cedex - France.

La marque TINYCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706473.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TINYCOM est expirée depuis le 14 novembre 2001.

COMSYSTEMS INT a également déposé les autres marques suivantes : CS COMSYSTEMS


COMSYSTEMS INT. (SARL) - L'Albatros Chemin de la maison russe Bp212, 06506 MENTON Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

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