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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSYSTEMS INT
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CS COMSYSTEMS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CS COMSYSTEMS
COMSYSTEMS INT Sarl

Numéro de dépôt :
95556882
Date de dépôt :
01/02/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/02/2005

Présentation de la marque CS COMSYSTEMS

Déposée le 1 février 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSYSTEMS INT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CS COMSYSTEMS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-11 du 17 mars 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSYSTEMS INT domicilié(e) L'Albatros Chemin de la Maison Russe, 06500 MENTON - France et immatriculée sous le numéro RCS 347 743 429 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMSYSTEMS INT - France.

La marque CS COMSYSTEMS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CS COMSYSTEMS est expirée depuis le 1 février 2005.

COMSYSTEMS INT a également déposé les autres marques suivantes : TINYCOM


COMSYSTEMS INT Sarl - L'Albatros Chemin de la Maison Russe, 06500 MENTON - France - SIREN 347743429


COMSYSTEMS INT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-39

Publication - Publication le 17 mars 1995 au BOPI 1995-11

* Périfériques pour émetteurs récepteurs * Emetteurs récepteurs