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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ComST
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BATI-SMART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BATI-SMART
ComST, SAS

Numéro de dépôt :
4169424
Date de dépôt :
30/03/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/03/2025
BATI-SMART de ComST

Présentation de la marque BATI-SMART

Déposée le 30 mars 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ComST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BATI-SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-17 du 24 avril 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ComST domicilié(e) 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 396 580 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ComST, M. BEAULIER Jean-Pierre domicilié(e) 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France.

La marque BATI-SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4169424.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATI-SMART arrivera à expiration en date du 30 mars 2025.

ComST a également déposé les autres marques suivantes : HABIBOT , EDWIN , COM ST EDITION , @ B@TI-SMART , EDWiN Maintenance , COMST , B@TI-COM


ComST, SAS - 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France - SIREN 489396580


ComST, M. BEAULIER Jean-Pierre - 31 rue Henri Chevreau - 75020 - PARIS - France


Publication - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Enregistrement avec modification - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; clichés ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo.