Déposée le 24 octobre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMSISs
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TURBOMIMO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-48 du 28 novembre 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMSISs domicilié(e) 3 rue Broussais,75014 PARIS - 75014 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 929 260 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL domicilié(e) 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France.
La marque TURBOMIMO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3253270.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TURBOMIMO est expirée depuis le 24 octobre 2013.
COMSIS (Société par Actions Simplifiée) - 3 rue Broussais,75014 PARIS - 75014 - France - SIREN 401929260
PONTET ALLANO & ASSOCIES SELARL - 25 rue Jean Rostand, Parc Club Orsay Université,91893 ORSAY CEDEX - 91893 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-14
Publication - Publication le 28 nov. 2003 au BOPI 2003-48
Appareils pour l'émission, l'enregistrement, la transmission ou la reproduction du son ou des images. Appareils téléphoniques. Appareils pour le traitement de l'information. Appareils de télécommunications. Appareils et instruments scientifiques liés au traitement du signal ; antennes de transmission sans fil ; décodeurs ; encodeurs ; microcontrôleurs. Logiciels de télécommunication sans fil. Télécommunications ; transmission de voix, de sons, de données et d'images, transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service d'acheminement et de jonction pour télécommunication ; radiotéléphonie mobile. Messagerie sans fil. Consultations dans le domaine des télécommunications. Recherches techniques et consultations techniques dans le domaine des systèmes d'émission-réception, de transmission sans fil et du traitement du signal. Elaboration (conception) de logiciels. Location de logiciels informatiques et d'installations de télécommunication. Recherche et développement de systèmes de télécommunications.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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