Marque expirée - Marque en non vigueur

VESTALE
COMSECUR Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3391572
Date de dépôt :
15/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/11/2015
VESTALE de COMSECUR

Présentation de la marque VESTALE

Déposée le 15 novembre 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSECUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VESTALE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMSECUR domicilié(e) 20, Lisière du Golf,92380 GARCHES - 92380 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 157 293 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VESTALE est expirée depuis le 15 novembre 2015.


COMSECUR Société à responsabilité limitée - 20, Lisière du Golf,92380 GARCHES - 92380 - France - SIREN 483157293


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-16

Publication - Publication le 23 déc. 2005 au BOPI 2005-51

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; bornes (électricité) permettant une assistance aux résidents d'un immeuble, permettant également une intérim de gardiennage et une assistance aux gestionnaires d'immeubles ; supports d'enregistrements magnétiques ; machines à calculer, équipements pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; programmes informatiques et logiciels, tous ces produits permettant une assistance aux résidents d'immeubles, une interim du gardiennage d'immeubles et une assistance aux gestionnaires d'immeubles ; cartes magnétiques ; cartes à mémoire ou à micro processeur ; cartes magnétiques d'identification ; appareils téléphoniques et transmetteurs téléphoniques ; dispositifs de commande pour ascenseurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Services comportant l'enregistrement, la transcription, la composition, la compilation ou la systématisation de communications écrites et d'enregistrements ainsi que l'exploitation ou la compilation de données informatiques. Affaires immobilières ; gérance d'immeubles et de biens immobiliers. Services de télécommunication ; transmission de messages par terminaux d'ordinateurs transmission d'images, de données et de messages par terminaux d'ordinateurs, tous ces services permettant une intérim de gardiennage d'immeubles, une assistance aux résidents des immeubles et aux gestionnaires d'immeubles en cas de panne de chauffage, électricité, ascenseur…, une surveillance à distance d'immeubles, de ports maritimes ou de plaisance et biens immobiliers et la sécurisation de l'accès à ces immeubles et ports maritimes ou de plaisance pour les pompiers ou pour d'autres interventions. Services techniques à savoir expertises (travaux d'ingénieurs) ; services de recherche scientifique et technologique ; service de recherche industrielle ; conception et développement de programmes enregistrés, de logiciels permettant une assistance aux résidents d'immeubles, une intérim de gardiennage d'immeubles et une assistance aux gestionnaires d'immeubles ; maintenance desdits programmes informatiques et logiciels. Consultation en matière de sécurité ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; agences de surveillance nocturne ; protection civile ; services permettant de sécuriser l'accès à des immeubles ou aux ports maritimes ou de plaisance pour l'arrivée des pompiers ou des forces de l'ordre.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.