COMPUWARE CORPORATION (Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique)
Numéro de dépôt :
95593229
Date de dépôt :
19/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/10/2005
Présentation de la marque REMOTE CONTROL/2
Déposée le 19 octobre 1995 par COMPUWARE CORPORATION (Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « REMOTE CONTROL/2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-47 du 24 novembre 1995.
Le déposant est COMPUWARE CORPORATION (Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique), domicilié(e) 31440 NORTHWESTERN HIGHWAY FARMINGTON HILLS ETAT DU MICHIGAN 48334 - 2564 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Carole BOY Avocat à la Cour - France.
La marque REMOTE CONTROL/2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95593229.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPUWARE CORPORATION (Société organisée selon les lois des Etats-Unis d'Amérique) - 31440 NORTHWESTERN HIGHWAY FARMINGTON HILLS ETAT DU MICHIGAN 48334 - 2564 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Maître Carole BOY Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-31
Publication - Publication le 24 nov. 1995 au BOPI 1995-47
Appareils et instruments scientifiques autre qu'à usage médical, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; tous appareils d'enregistrement; de duplication, de transmission et de reproduction du son ou des images, appareils relatifs à l'audiovisuel, tous supports d'enregistrement (à l'exception de ceux en papier ou en carton), de reproduction du son ou des images tels que cartes et bandes, fils, tambours, cassettes, disques, feuilles et films; matériels, équipements, équipements, dispositifs et organes de calcul, de saisie, de stockage, de conversion, de traitement et de transmission de données, d'informations ou de signaux; ordinateurs et leurs périphériques ainsi que leurs sous-ensembles, leurs équipements associés, leurs organes et leurs pièces détachées; supports d'informations impressionnés ou non (à l'exception de ceux en papier ou en carton); programmes d'ordinateurs enregistrés, logiciels et progiciels sur tous supports matériels; appareils pour jeux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision; équipements périphériques de systèmes de traitement dedonnées, appareils et systèmes de mémoires de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et d'informations, appareils de saisie et de traitement de données et machines pour la programmation; micro-programmes; médias pré-enregistrés avec codification par programme informatique; appareils pour le stockage, le transport, la reproduction et la recherche d'informations
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