Déposée le 24 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPUTERLINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « CLE GESTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPUTERLINE domicilié(e) Technopôle du Moulin, Rond Point du Canet, Bât. 2 - 13590 - MEYREUIL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPUTERLINE, M. YAHIA-AMAR Hocine domicilié(e) Technopôle du Moulin, Rond-Point du Canet, Bât. 2 - 13590 - MEYREUIL - France.
La marque CLE GESTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLE GESTION est expirée depuis le 24 juin 2023.
COMPUTERLINE a également déposé les autres marques suivantes : COMPUTERLINE
COMPUTERLINE, SARL - Technopôle du Moulin, Rond Point du Canet, Bât. 2 - 13590 - MEYREUIL - France
COMPUTERLINE, M. YAHIA-AMAR Hocine - Technopôle du Moulin, Rond-Point du Canet, Bât. 2 - 13590 - MEYREUIL - France
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42
Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ;
Gestion des affaires commerciales ; gestion de fichiers informatiques ;
Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; location d'appareils de télécommunication ; services de messagerie électronique ;
Formation ;
Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS).
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