Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINITERM
COMPUTER DEVICES, INC., Société américaine, 25 North Avenue, BURLINGTON, Massachusetts 01803 (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1183337
Date de dépôt :
28/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque MINITERM

Déposée le 28 septembre 1981 par la société COMPUTER DEVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MINITERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPUTER DEVICES - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PLASSERAUD. - France.

La marque MINITERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1183337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque MINITERM est expirée depuis le 28 septembre 1991.

COMPUTER DEVICES a également déposé les autres marques suivantes : DOT , DOT


COMPUTER DEVICES, INC., Société américaine, 25 North Avenue, BURLINGTON, Massachusetts 01803 (E.U.A.). - États-Unis


CABINET PLASSERAUD. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-10

Calculatrices;dispositifs de traitement de données, de traitement de textes, de transmission de données et/ou de liaison avec des réseaux téléphoniques;installations comportant de tels dispositifs et dispositifs d'accès à des moyens de support ou d'enregistrement de données;terminaux de données, notamment : ceux comportant une imprimante et/ou particulièrement destinés au traitement de données à distance;ceux destinés à la liaison avec des réseaux téléphoniques, à des moyens d'affichage et/ou à des systèmes à cassettes;ceux pour émission-réception ou pour réception seulement;et ceux à clavier ou à fonctionnement automatique;dispositifs de réception, d'entrée, de mémorisation et de sortie de messages et de données, notamment dispositifs à bande magnétique;convertisseurs de données, convertisseurs analogique-numérique, modulateurs et démodulateurs de données, dispositifs de commande de transmission de données;dispositifs d'entrée et/ou de sortie de données pour liaison avec un réseau téléphonique;imprimantes de données, imprimantes par page;machines à écrire et imprimantes, notamment imprimantes à grande vitesse, pour l'entrée et la sortie de données en liaison avec des dispositifs de calcul, notamment en mode conversationnel avec des dispositifs de calcul et surtout pour le transfert de demandes à un dispositif de calcul et l'affichage de la sortie renvoyé par le dispositif de calcul;imprimantes thermiques, notamment : celles pour émission-réception ou seulement pour réception;et celles ayant un clavier ou un fonctionnement automatique;dispositifs de bureau et machines de bureau ayant des claviers d'entrée alphanumériques;claviers d'entrée de données;accessoires et pièces détachées des produits mentionnés ci-dessus, qui peuvent être fixes ou déplaçables;supports d'enregistrement lisibles par calculatrices, notamment disques magnétiques, bandes magnétiques, cartouches de bandes magnétiques à l'état enregistré ou vierges; logiciels et programmes de calculatrices enregistrés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.