Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SuperBase
Numéro de dépôt :
1386535
Date de dépôt :
20/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/11/1996
Présentation de la marque SuperBase
Déposée le 20 novembre 1986 par COMPUTER ASSOCIATES (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SuperBase » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SuperBase a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386535.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SuperBase est expirée depuis le 20 novembre 1996.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-22