SIM/400
Présentation de la marque SIM/400
Déposée le 21 avril 1989 par la société COMPUTER ASSOCIATES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIM/400 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SIM/400 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1525696.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIM/400 est expirée depuis le 21 avril 2009.
COMPUTER ASSOCIATES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140004 - Publication au BOPI 1999-03-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-40
Inscription le 23 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310216 - Publication au BOPI 2000-10-23
Inscription le 23 juin 1995 - Transmission de propriété n°186724 - Publication au BOPI 1995-06-23