COMPUTER ASSISTANCE LIMITED, Société de Droit Britannique
Numéro de dépôt :
1692827
Date de dépôt :
11/09/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/09/2001
Présentation de la marque PROMIS
Déposée le 11 septembre 1991 par la société étrangère COMPUTER ASSISTANCE LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PROMIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère COMPUTER ASSISTANCE LIMITED domicilié(e) Russell Square House-10/12 Russell Square LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel BRUDER - France.
La marque PROMIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1692827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROMIS est expirée depuis le 11 septembre 2001.
COMPUTER ASSISTANCE LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : PROMIS
COMPUTER ASSISTANCE LIMITED, Société de Droit Britannique - Russell Square House-10/12 Russell Square LONDRES ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
Cabinet Michel BRUDER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-07
Appareils et instruments électriques et électroniques, ordinateurs, particulièrement programmes sous forme de supports d'information lisibles par un ordinateur, particulièrement cassettes à bandes magnétiques, disques magnétiques, cartes magnétiques et bandes magnétiques, diapositives et transparents, programmes sous forme de cartes perforées, de bandes perforées et de microfiches, pièces détachées et accessoires des dits appareils et instruments. Livres, périodiques, brochures, papier à lettre, dépliants, cartes postales, fiches d'information, enseignes, matériaux de publicité non compris dans d'autres classes, transparents
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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