Déposée le 5 décembre 1994 par la société étrangère COMPUTACENTER PLC Une
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PROJECT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-02 du 13 janvier 1995.
Le déposant est la société étrangère COMPUTACENTER PLC Une domicilié(e) Hatfield Avenue Hatfield,Royaume-Uni (dossier no 2276788) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY DE HAAS domicilié(e) 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2276788) - 75009 - France.
La marque PROJECT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547600.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PROJECT est expirée depuis le 5 décembre 2014.
COMPUTACENTER PLC Une société de droit anglais - Hatfield Avenue Hatfield,Royaume-Uni (dossier no 2276788) - Royaume-Uni
GILBEY DE HAAS - 90 rue d'Amsterdam,75009 PARIS (dossier no 2276788) - 75009 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-19
Inscription le 2 mai 2001 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°323140 - Publication au BOPI 2001-05-02
Inscription le 26 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°393559 - Publication au BOPI 2004-05-26
Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2004 n°2276788 - Publication au BOPI 2004-12-07
Publication - Publication le 13 janv. 1995 au BOPI 1995-02
Appareils et instruments électriques et électroniques.Appareils et instruments électroniques de traitement de données; ordinateurs, imprimantes, appareils électriques et électroniques périphériques, destinés à être reliés à un ordinateur; programmes d'ordinateurs enregistrés; support d'enregistrement de programmes d'ordinateurs, y compris bandes magnétiques, disques, disques compacts, disques magnétiques, disques optiques, disquettes souples.Produits de l'imprimerie; articles de papeterie, papier pour imprimantes pour ordinateur, y compris papier à alimentation continue; bandes en papier ou cartes pour l'enregistrement de programmes d'ordinateur
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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