Marque enregistrée - Marque en vigueur

AxiSanté
COMPUGROUP MEDICAL SOLUTIONS

Numéro de dépôt :
4386004
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
AxiSanté de COMPUGROUP MEDICAL SOLUTIONS

Présentation de la marque AxiSanté

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par COMPUGROUP MEDICAL SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AxiSanté » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-39 du 29 septembre 2017.

Le déposant est COMPUGROUP MEDICAL SOLUTIONS domicilié(e) 40 avenue Théroigne de Méricourt - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Amandine LEBRET domicilié(e) 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France.

La marque AxiSanté a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4386004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AxiSanté arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.

COMPUGROUP MEDICAL SOLUTIONS a également déposé les autres marques suivantes : le réseau Axilog l'informatique de santé , InfanSoft , , AxiamNet , Axi On Key , AxiDMP , AxiSanté InfanSoft , AxiUpDate , AxiNet , Axilog


COMPUGROUP MEDICAL SOLUTIONS - 40 avenue Théroigne de Méricourt - 34000 - MONTPELLIER - France


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, Amandine LEBRET - 16B Rue de Jouanet - 35703 - RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 29 sept. 2017 au BOPI 2017-39

Enregistrement avec modification - Publication le 29 déc. 2017 au BOPI 2017-52

Inscription le 8 mars 2018 - Retrait partiel n°718236 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-08

Logiciels et progiciels (programmes enregistrés ou téléchargeables) dans le domaine médical ; applications pour téléphone, tablettes numériques et tactiles, dans le domaine médical ; Logiciels de sécurité ; Logiciels de messagerie et de courrier électronique sécurisés ; Logiciels de comptabilité ; Logiciels de gestion financière ; Logiciels de stockage électronique et d'archivage de données ; logiciels de traitement de texte ; publications électroniques téléchargeables dans le domaine médical ; Supports de données pour ordinateurs contenant des logiciels enregistrés ; Base de données électroniques enregistrées sur des supports informatiques ; Programmes informatiques et collectes de données mémorisés sur des supports de données précités ; Appareils de traitement de données ; Clés USB ; Clés USB contenant des logiciels de sécurité ; Unités de protection et de sauvegarde de données ; Interfaces informatiques ; Supports de données optiques ; Disques optiques. Aucun des produits ci-dessus n'étant en relation avec les produits de contrôle d'accès, les appareils d'interphonie vidéo, les appareils d'interphonie audio, produits de surveillance, appareils photographiques, notamment les appareils photographiques numériques, caméras de réseaux, caméras numériques reliées à un ordinateur [webcams], caméras et appareil photographiques à protocole internet, encodeurs vidéos, décodeurs vidéos, serveurs de données en réseau, serveurs d'imprimantes, produits de réseaux vidéos, radars, hauts parleurs, microphones, logiciels et accessoires pour ces produits ;

Recueil de données dans un fichier central ; systématisation de données dans un fichier central ; Compilation de bases de données informatiques ; Traitement de données informatiques ; gestion de bases de données ; Gestion de fichiers informatiques ; mise à jour et maintenance de données dans des bases de données informatiques ; Recherche de données dans des fichiers informatiques pour des tiers ; services de vente au détail (en ligne ou non) ou en gros, d'import-export de logiciels (programmes enregistrés), de progiciels, d¿application pour téléphone, tablettes numériques et tactiles ; Conseils en gestion commerciale de cabinets médicaux et dentaires ; services d'informations commerciales fournis via l'accès à une base de données informatiques ; courtage de contrats d'achat et de vente de produits et leur décompte (achats en ligne) sur des réseaux informatiques et/ou via d'autres canaux de distribution pour le compte de tiers. Aucun des services ci-dessus n'étant en relation avec les produits de contrôle d'accès, les appareils d'interphonie vidéo, les appareils d'interphonie audio, produits de surveillance, appareils photographiques, notamment les appareils photographiques numériques, caméras de réseaux, caméras numériques reliées à un ordinateur [webcams], caméras et appareil photographiques à protocole internet, encodeurs vidéos, décodeurs vidéos, serveurs de données en réseau, serveurs d'imprimantes, produits de réseaux vidéos, radars, hauts parleurs, microphones, logiciels et accessoires pour ces produits ;

Service de fourniture (transmission, téléchargement) d'applications informatiques pour téléphones mobiles, tablettes électroniques, et de programmes enregistrés ou téléchargeables pour ordinateurs ; fourniture d'accès à des bases de données ; Fourniture d'accès et transmission d'informations et fourniture d'accès à des services de données et d'informations en ligne sur l'internet ; Transmission et réception d'informations de bases de données par le biais de réseaux de télécommunication ; Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; Messagerie électronique ; Échange électronique de messages par le biais de lignes de discussion, d'espaces de discussion [chat] et forums Internet ; Services de radiomessagerie (services de radiomessagerie unilatérale) ; Télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs de données ; Fourniture de connexions de télécommunication sans fil à des réseaux informatiques mondiaux et autres réseaux de communication ; Relais de messages en tous genres vers des adresses internet (Web-Messaging) ; services de transmission de messages et de fichiers numériques; transmission sécurisée de fichiers numériques et de données. Aucun des services ci-dessus n'étant en relation avec les produits de contrôle d'accès, les appareils d'interphonie vidéo, les appareils d'interphonie audio, produits de surveillance, appareils photographiques, notamment les appareils photographiques numériques, caméras de réseaux, caméras numériques reliées à un ordinateur [webcams], caméras et appareil photographiques à protocole internet, encodeurs vidéos, décodeurs vidéos, serveurs de données en réseau, serveurs d'imprimantes, produits de réseaux vidéos, radars, hauts parleurs, microphones, logiciels et accessoires pour ces produits ;

Publication de matériel sur des supports de données pour ordinateurs contenant des logiciels enregistrés ; formation à l'utilisation de programmes informatiques ; formation pratique (démonstration) de logiciels et progiciels ; services de mise en page, autre qu'à buts publicitaires ; service de publication électronique. Aucun des services ci-dessus n'étant en relation avec les produits de contrôle d'accès, les appareils d'interphonie vidéo, les appareils d'interphonie audio, produits de surveillance, appareils photographiques, notamment les appareils photographiques numériques, caméras de réseaux, caméras numériques reliées à un ordinateur [webcams], caméras et appareil photographiques à protocole internet, encodeurs vidéos, décodeurs vidéos, serveurs de données en réseau, serveurs d'imprimantes, produits de réseaux vidéos, radars, hauts parleurs, microphones, logiciels et accessoires pour ces produits ;

Consultation en matière de logiciels ; installation, maintenance et mise à jour de logiciels ; élaboration [conception] et développement de logiciels ; location de logiciels ; conseil en matière de logiciels ; Services de stockage électronique pour l'archivage de bases de données ; logiciel-service (SaaS); informatique en nuage ; traitement numérique d'images (services graphiques) ; création d'animations informatisées ; programmation informatique ; hébergement de sites informatiques [sites Web] ; hébergement sécurisé de sites informatiques [sites Web] ; création et entretien de sites Web ; création et maintenance de sites Web pour des tiers ; implémentation de programmes informatiques sur des réseaux informatiques ; configuration de réseaux informatiques par logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; récupération de données informatiques ; enregistrement de données ; analyse de données ; copie de programmes informatiques ; recherches dans des banques de données et sur l'internet à des fins scientifiques et de recherche ; services de recherche et de développement de nouveaux produits (pour le compte de tiers) ; location et entretien d'espace de mémoire utilisé en tant que sites web pour le compte de tiers (hébergement) ; location de serveurs web. Aucun des services ci-dessus n'étant en relation avec les produits de contrôle d'accès, les appareils d'interphonie vidéo, les appareils d'interphonie audio, produits de surveillance, appareils photographiques, notamment les appareils photographiques numériques, caméras de réseaux, caméras numériques reliées à un ordinateur [webcams], caméras et appareil photographiques à protocole internet, encodeurs vidéos, décodeurs vidéos, serveurs de données en réseau, serveurs d'imprimantes, produits de réseaux vidéos, radars, hauts parleurs, microphones, logiciels et accessoires pour ces produits.