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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPUGROUP MEDICAL FRANCE
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VitalNet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VitalNet
COMPUGROUP MEDICAL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3787146
Date de dépôt :
01/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2030
VitalNet de COMPUGROUP MEDICAL FRANCE

Présentation de la marque VitalNet

Déposée le 1 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPUGROUP MEDICAL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VitalNet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPUGROUP MEDICAL FRANCE domicilié(e) 55 AVENUE DES CHAMPS PIERREUX, PARC DES FONTAINES, 92000 NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 076 929 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin domicilié(e) 16B rue de Jouanet, Technopole Alante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7 - France.

La marque VitalNet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787146.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VitalNet arrivera à expiration en date du 1 décembre 2030.

COMPUGROUP MEDICAL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : Fortidata Hébergement sécurisé , FORTIDATA , ivitale , VitaleNet , COMPLICIO , SERMENTIS , le réseau santé social , LE RESEAU SANTE SOCIAL , iVitaleNet , Pack Santé PRO


COMPUGROUP MEDICAL FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 55 AVENUE DES CHAMPS PIERREUX, PARC DES FONTAINES, 92000 NANTERRE - France - SIREN 479076929


CABINET VIDON Marques & Juridique PI, M. FIEVRE Benjamin - 16B rue de Jouanet, Technopole Alante, BP 90333, 35703 RENNES Cedex 7 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Inscription le 12 mai 2011 - Retrait partiel n°548989 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-12

Inscription le 20 février 2019 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°749593 - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-02-20

Inscription le 18 mars 2019 - Transmission totale de propriété n°751796 - Publication le 19 avr. 2019 au BOPI 2019-03-18

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2020 n°2763020 - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2020-10-23

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; tous ces produits sont relatifs à des logiciels, dédiés à des logiciels patients pour des médecins ayant une activité privée

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; tous ces services sont relatifs à des logiciels dédiés à des logiciels patients pour des médecins ayant une activité privée