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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRSETCOMPAGNIES
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Activité Non Peroxydique ANP
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Activité Non Peroxydique ANP
COMPTOIRSETCOMPAGNIES, SAS

Numéro de dépôt :
3770887
Date de dépôt :
01/10/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/10/2020
Activité Non Peroxydique ANP de COMPTOIRSETCOMPAGNIES

Présentation de la marque Activité Non Peroxydique ANP

Déposée par voie électronique le 1 octobre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRSETCOMPAGNIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Activité Non Peroxydique ANP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-42 du 22 octobre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRSETCOMPAGNIES domicilié(e) 3120 Route d'Avignon - 13090 - Aix en Provence - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIRSETCOMPAGNIES domicilié(e) 3120 Route d'Avignon - 13090 - Aix en Provence - France.

La marque Activité Non Peroxydique ANP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3770887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Activité Non Peroxydique ANP est expirée depuis le 1 octobre 2020.


COMPTOIRSETCOMPAGNIES, SAS - 3120 Route d'Avignon - 13090 - Aix en Provence - France


COMPTOIRSETCOMPAGNIES - 3120 Route d'Avignon - 13090 - Aix en Provence - France


Publication - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Enregistrement sans modification - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; Bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.