Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EMOTION
COMPTOIRS MODERNES

Numéro de dépôt :
1313188
Date de dépôt :
18/06/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2005

Présentation de la marque EMOTION

Déposée le 18 juin 1985 par la société COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EMOTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS (dossier no 2049902) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JURISTES D'AFFAIRES ASSOCIES domicilié(e) (dossier no 2049902) - France.

La marque EMOTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EMOTION est expirée depuis le 18 juin 2005.

COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD BURGER , SABLEBEL , NATURE BIO , COMOD LA VIE DU BON COTE , ACTILUS , GOULOU , CHAIS DU RÉAU , C O D , MAYOR , MANOR


COMPTOIRS MODERNES - 1 Place du Gué de Maulny, 72000 LE MANS (dossier no 2049902) - France - SIREN 575450317


JURISTES D'AFFAIRES ASSOCIES - (dossier no 2049902) - France


Renouvellement sans limitation le 8 juin 1995 n°2049902 - Publication au BOPI 1995-06-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-47

Inscription - Transmission de propriété n°25412 - Publication au BOPI

Café, thé, cacao, chocolat, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir.