C O D
Présentation de la marque C O D
Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « C O D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque C O D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529087.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque C O D est expirée depuis le 9 mai 2009.
COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2142286 - Publication au BOPI 1999-04-14
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26