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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES
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AS DE TREFLE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

AS DE TREFLE
COMPTOIRS MODERNES SA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1529089
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/2009

Présentation de la marque AS DE TREFLE

Déposée le 9 mai 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AS DE TREFLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) 1, Place du Gué de Maulny, 72019 LE MANS CEDEX (dossier no 2142285) - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2142285) - France.

La marque AS DE TREFLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque AS DE TREFLE est expirée depuis le 9 mai 2009.

COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD BURGER , SABLEBEL , NATURE BIO , COMOD LA VIE DU BON COTE , ACTILUS , GOULOU , CHAIS DU RÉAU , C O D , MAYOR , MANOR


COMPTOIRS MODERNES SA Société Anonyme - 1, Place du Gué de Maulny, 72019 LE MANS CEDEX (dossier no 2142285) - France - SIREN 575450317


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2142285) - France


Renouvellement sans limitation le 14 avril 1999 n°2142285 - Publication au BOPI 1999-04-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 26 juillet 1994 - Transmission de propriété n°174956 - Publication au BOPI 1994-07-26

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