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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES
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ACTILUS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACTILUS
COMPTOIRS MODERNES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1556604
Date de dépôt :
23/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2019

Présentation de la marque ACTILUS

Déposée le 23 octobre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACTILUS »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES domicilié(e) Route de Paris Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 575 450 317 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ACTILUS est expirée depuis le 23 octobre 2019.

COMPTOIRS MODERNES a également déposé les autres marques suivantes : COMOD BURGER , SABLEBEL , NATURE BIO , COMOD LA VIE DU BON COTE , GOULOU , CHAIS DU RÉAU , C O D , MAYOR , MANOR , COMOD


COMPTOIRS MODERNES, Société par actions simplifiée - Route de Paris Zone Industrielle - 14120 - MONDEVILLE - France - SIREN 575450317


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET - France


Renouvellement sans limitation le 18 août 1999 n°2151135 - Publication au BOPI 1999-08-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-14

Inscription le 6 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501683 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-06

Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2009 n°2413546 - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-07-17

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces;épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.