SOLEILLEE
Présentation de la marque SOLEILLEE
Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543483.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEILLEE est expirée depuis le 27 juillet 1999.
COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03