Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOLEILLEE
COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1543483
Date de dépôt :
27/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1999

Présentation de la marque SOLEILLEE

Déposée le 27 juillet 1989 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOLEILLEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE domicilié(e) 67, Rue Aristide Briand, 77100 VILLENOY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PORTE - France.

La marque SOLEILLEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1543483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLEILLEE est expirée depuis le 27 juillet 1999.

COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes : AUX ARMES DE PERONNE , CASTAMON , FLODOR , CUVEE DES GIRONDINS , UCM UNION , FLODOR , VIN DES ARCHERS , SANGIROLA , L'UC-ONZE , CAPITOR


COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE (S.A.) - 67, Rue Aristide Briand, 77100 VILLENOY - France


CABINET PORTE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-03

Vins, spiritueux et liqueurs