LA VIEILLE TREILLE
Présentation de la marque LA VIEILLE TREILLE
Déposée le 12 février 1986 par la société COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA VIEILLE TREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LA VIEILLE TREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1342409.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA VIEILLE TREILLE est expirée depuis le 12 février 2006.
COMPTOIRS MODERNES-UNION COMMERCIALE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-30
Renouvellement sans limitation le 9 février 1996 n°2063139 - Publication au BOPI 1996-02-09
Inscription le 18 avril 1996 - Changement de dénomination ; Changement de nature juridique n°200425 - Publication au BOPI 1996-04-18
Inscription le 7 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198264 - Publication au BOPI 1996-02-07
Inscription le 7 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°198262 - Publication au BOPI 1996-02-07
Inscription le 7 février 1996 - Transmission de propriété n°198263 - Publication au BOPI 1996-02-07
Inscription - Changement de dénomination n°39441 - Publication au BOPI