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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES - DIRECTION GROUPE
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SAM'S
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAM'S
COMPTOIRS MODERNES - DIRECTION GROUPE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93467121
Date de dépôt :
05/05/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/05/2013

Présentation de la marque SAM'S

Déposée le 5 mai 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES - DIRECTION GROUPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAM'S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-24 du 18 juin 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES - DIRECTION GROUPE domicilié(e) ZI Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2241902) - 14120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 470 651 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2241902) - 92593 - France.

La marque SAM'S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93467121.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAM'S est expirée depuis le 5 mai 2013.


COMPTOIRS MODERNES - DIRECTION GROUPE, Société par actions simplifiée - ZI Route de Paris,14120 MONDEVILLE (dossier no 2241902) - 14120 - France - SIREN 379470651


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 Levallois Perret (dossier no 2241902) - 92593 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2003 n°2241902 - Publication au BOPI 2003-05-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-41

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°378336 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 10 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386743 - Publication au BOPI 2004-02-10

Publication - Publication le 18 juin 1993 au BOPI 1993-24

Boissons non alcooliques, soda, limonade