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Marques déposées par la société COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY
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SULTANA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SULTANA
COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY

Numéro de dépôt :
1213018
Date de dépôt :
14/09/1982
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2002
SULTANA de COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY

Présentation de la marque SULTANA

Déposée le 14 septembre 1982 par la société COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SULTANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY domicilié(e) Zone Industrielle, 01150 SAINT SORLIN EN BUGEY (dossier no 2009181) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 820 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2009181) - France.

La marque SULTANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1213018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SULTANA est expirée depuis le 14 septembre 2002.

COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY a également déposé les autres marques suivantes : NOYANGE , PERNEIGE , CEBEDOR , OVA BON-PRIME , LE PERCE NEIGE , BADEF


COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY - Zone Industrielle, 01150 SAINT SORLIN EN BUGEY (dossier no 2009181) - France - SIREN 546820143


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2009181) - France


Renouvellement sans limitation le 14 septembre 1992 n°2009181 - Publication au BOPI 1992-09-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-05

Des beurres, fromages, graisses et huiles comestibles, vinaigres, sels, condiments, levures, glaces à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.