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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY
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PERNEIGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERNEIGE
COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1587245
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2010

Présentation de la marque PERNEIGE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERNEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, SAINT SORLIN EN BUGEY 01150 (dossier no 2169711) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 820 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2169711) - France.

La marque PERNEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587245.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERNEIGE est expirée depuis le 12 avril 2010.

COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY a également déposé les autres marques suivantes : NOYANGE , CEBEDOR , OVA BON-PRIME , LE PERCE NEIGE , SULTANA , BADEF


COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE, SAINT SORLIN EN BUGEY 01150 (dossier no 2169711) - France - SIREN 546820143


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2169711) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169711 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378337 - Publication au BOPI 2003-09-29

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