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Marques déposées par la société COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY
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NOYANGE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOYANGE
COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY

Numéro de dépôt :
1371832
Date de dépôt :
24/09/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/09/2006

Présentation de la marque NOYANGE

Déposée le 24 septembre 1986 par la société COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOYANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY domicilié(e) Zone Industrielle, 01150 SAINT SORLIN EN BUGEY (dossier no 2074409) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 820 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2074409) - France.

La marque NOYANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371832.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOYANGE est expirée depuis le 24 septembre 2006.

COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY a également déposé les autres marques suivantes : PERNEIGE , CEBEDOR , OVA BON-PRIME , LE PERCE NEIGE , SULTANA , BADEF


COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY - Zone Industrielle, 01150 SAINT SORLIN EN BUGEY (dossier no 2074409) - France - SIREN 546820143


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2074409) - France


Renouvellement sans limitation le 28 août 1996 n°2074409 - Publication au BOPI 1996-08-28

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-09

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378337 - Publication au BOPI 2003-09-29

Inscription le 23 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206496 - Publication au BOPI 1996-09-23

Eaux minérales et gazeuses, sirops, limonades, sodas, jus de fruits, bière, ale et porter, autres boissons non alcooliques, préparations pour faire les boissons.