Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PERCE NEIGE
COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1587246
Date de dépôt :
12/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/04/2010
LE PERCE NEIGE de COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY

Présentation de la marque LE PERCE NEIGE

Déposée le 12 avril 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PERCE NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE, SAINT SORLIN EN BUGEY 01150 (dossier no 2169710) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 820 143 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BOUJU DERAMBURE BUGNION domicilié(e) (dossier no 2169710) - France.

La marque LE PERCE NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1587246.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PERCE NEIGE est expirée depuis le 12 avril 2010.

COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY a également déposé les autres marques suivantes : NOYANGE , PERNEIGE , CEBEDOR , OVA BON-PRIME , SULTANA , BADEF


COMPTOIRS MODERNES BADIN DEFFOREY SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - ZONE INDUSTRIELLE, SAINT SORLIN EN BUGEY 01150 (dossier no 2169710) - France - SIREN 546820143


BOUJU DERAMBURE BUGNION - (dossier no 2169710) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2000 n°2169710 - Publication au BOPI 2000-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40

Inscription le 29 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°378337 - Publication au BOPI 2003-09-29

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