COMPTOIRS ET COMPAGNIES, société par actions simplifiée à associé unique
Numéro de dépôt :
3764802
Date de dépôt :
08/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/09/2030
Présentation de la marque IAA
Déposée le 8 septembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS ET COMPAGNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « IAA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS ET COMPAGNIES domicilié(e) 18 rue de la Touloubre,
13770 VENELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 451 327 761 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE,
Mme GUETIN Aurélie domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt,
Bâtiment O2, CS90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France.
La marque IAA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764802.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIRS ET COMPAGNIES, société par actions simplifiée à associé unique - 18 rue de la Touloubre,
13770 VENELLES - France - SIREN 451327761
NOVAGRAAF FRANCE,
Mme GUETIN Aurélie - 2 rue Sarah Bernhardt,
Bâtiment O2, CS90017,
92665 ASNIERES-SUR-SEINE - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement avec modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Renouvellement sans limitation le 17 juillet 2020 n°2754624 - Publication le 20 nov. 2020 au BOPI 2020-07-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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