Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IAA® 12+
Comptoirs et Compagnies, SAS

Numéro de dépôt :
3749256
Date de dépôt :
25/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2020
IAA® 12+ de Comptoirs et Compagnies

Présentation de la marque IAA® 12+

Déposée le 25 juin 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoirs et Compagnies auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IAA® 12+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-30 du 30 juillet 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Comptoirs et Compagnies domicilié(e) 3120 Route d'Avignon - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Comptoirs et Compagnies domicilié(e) 3120 Route d'Avignon - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque IAA® 12+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3749256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAA® 12+ est expirée depuis le 25 juin 2020.

Comptoirs et Compagnies a également déposé les autres marques suivantes : Rituels Manuka , C & C EXCELLENT PAR NATURE , IAA 18+ 15+ 10 + 5+ MIEL EL MAKUKA , TCHIN TCHIN WINE BAR , Organic Manuka Active – OMA , COMPTOIRS ET COMPAGNIES , MIEL DE MANUKA NOUVELLE ZELANDE , C&C COMPTOIRS & COMPAGNIES EXCELLENT PAR NATURE , COMPTOIRS ET COMPAGNIES , AROHA


Comptoirs et Compagnies, SAS - 3120 Route d'Avignon - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Comptoirs et Compagnies - 3120 Route d'Avignon - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-30

Enregistrement avec modification - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-45

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.