Déposée par voie électronique le 10 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS ET COMPAGNIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « C&C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-44 du 31 octobre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COMPTOIRS ET COMPAGNIES domicilié(e) 18 RUE DE LA TOULOUBRE - 13770 - VENELLES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIRS ET COMPAGNIES, M. DAVID COIRAULT domicilié(e) 18 RUE DE LA TOULOUBRE - 13770 - VENELLES - France.
La marque C&C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038870.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COMPTOIRS ET COMPAGNIES, SAS - 18 RUE DE LA TOULOUBRE - 13770 - VENELLES - France
COMPTOIRS ET COMPAGNIES, M. DAVID COIRAULT - 18 RUE DE LA TOULOUBRE - 13770 - VENELLES - France
Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Enregistrement sans modification - Publication le 31 janv. 2014 au BOPI 2014-05
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit ; sodas.
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