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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINIVOLE CALADOIS
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LES LINOTTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES LINOTTES
COMPTOIR VINIVOLE CALADOIS SARL

Numéro de dépôt :
1565201
Date de dépôt :
07/12/1989
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
07/12/2009

Présentation de la marque LES LINOTTES

Déposée le 7 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINIVOLE CALADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LES LINOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINIVOLE CALADOIS domicilié(e) 235 RUE DE THIZY, 69653 VILLEFRANCHE CEDEX (dossier no 2159377) - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) (dossier no 2159377) - France.

La marque LES LINOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES LINOTTES est expirée depuis le 7 décembre 2009.


COMPTOIR VINIVOLE CALADOIS SARL - 235 RUE DE THIZY, 69653 VILLEFRANCHE CEDEX (dossier no 2159377) - France - SIREN 775644909


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS - (dossier no 2159377) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2159377 - Publication au BOPI 1999-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

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