Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOISETS PIERRE DUPOND
/
LA VANDAME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA VANDAME
COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A.R.L. ETS PIERRE DUPOND

Numéro de dépôt :
98766332
Date de dépôt :
22/12/1998
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
22/12/2008

Présentation de la marque LA VANDAME

Déposée le 22 décembre 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOISETS PIERRE DUPOND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « LA VANDAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-06 du 5 février 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOISETS PIERRE DUPOND domicilié(e) 235 RUE DE THIZY, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A.R.L. ETS PIERRE DUPOND - France.

La marque LA VANDAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98766332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VANDAME est expirée depuis le 22 décembre 2008.


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A.R.L. ETS PIERRE DUPOND - 235 RUE DE THIZY, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A.R.L. ETS PIERRE DUPOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 5 févr. 1999 au BOPI 1999-06

Vins d'appellation d'origine contrôlée.