TERRE ET SOLEIL

COMPTOIR VINICOLE CALADOIS

Présentation de la marque TERRE ET SOLEIL

Déposée le 24 mars 2004 par la société COMPTOIR VINICOLE CALADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRE ET SOLEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-19 du 7 mai 2004.

Le déposant est la société COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) 235, RUE DE THIZY, BP 79,69653 VILLEFRANCHE CEDEX - 69653 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) 235, RUE DE THIZY, BP 79,69653 VILLEFRANCHE CEDEX - 69653 - France.

La marque TERRE ET SOLEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3282812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE ET SOLEIL est expirée depuis le 24 mars 2014.

COMPTOIR VINICOLE CALADOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLIE , FARCEUR , JOVIAL , JARLOTIS , LA VOISINEE , VILON , LA RENOMMEE , VINCENT LECEP , CLAUDE SARMENT , CHAMOURIS