Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JARLOTIS
COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A.

Numéro de dépôt :
97666278
Date de dépôt :
25/02/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/02/2007

Présentation de la marque JARLOTIS

Déposée le 25 février 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « JARLOTIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-14 du 4 avril 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) 339 RUE DE THIZY, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. ETS PIERRE DUPOND - France.

La marque JARLOTIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97666278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JARLOTIS est expirée depuis le 25 février 2007.

COMPTOIR VINICOLE CALADOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLIE , FARCEUR , JOVIAL , LA VOISINEE , VILON , LA RENOMMEE , VINCENT LECEP , CLAUDE SARMENT , TERRE ET SOLEIL , CHAMOURIS


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. - 339 RUE DE THIZY, 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE - France - SIREN 775644909


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. ETS PIERRE DUPOND - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-33

Publication - Publication le 4 avr. 1997 au BOPI 1997-14

Vins AOC