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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS
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FARCEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FARCEUR
COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A.

Numéro de dépôt :
97695701
Date de dépôt :
15/09/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
15/09/2007

Présentation de la marque FARCEUR

Déposée le 15 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « FARCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-43 du 24 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) 339 RUE DE THIZY B.P. 79, 69653 VILLEFRANCHE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. - France.

La marque FARCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97695701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FARCEUR est expirée depuis le 15 septembre 2007.

COMPTOIR VINICOLE CALADOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLIE , JOVIAL , JARLOTIS , LA VOISINEE , VILON , LA RENOMMEE , VINCENT LECEP , CLAUDE SARMENT , TERRE ET SOLEIL , CHAMOURIS


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. - 339 RUE DE THIZY B.P. 79, 69653 VILLEFRANCHE CEDEX - France - SIREN 775644909


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-09

Publication - Publication le 24 oct. 1997 au BOPI 1997-43

Vins appellation origine contrôlée