Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES GRENOUILLES
COMPTOIR VINICOLE CALADOIS SARL

Numéro de dépôt :
3359229
Date de dépôt :
09/05/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/05/2015
CUVEE DES GRENOUILLES de COMPTOIR VINICOLE CALADOIS

Présentation de la marque CUVEE DES GRENOUILLES

Déposée le 9 mai 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CUVEE DES GRENOUILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-25 du 24 juin 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) 235 RUE DE THIZY,69400 VILLEFRANCHE - 69400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 644 909 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPTOIR VINICOLE CALADOIS domicilié(e) 235 RUE DE THIZY,69400 VILLEFRANCHE - 69400 - France.

La marque CUVEE DES GRENOUILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3359229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE DES GRENOUILLES est expirée depuis le 9 mai 2015.

COMPTOIR VINICOLE CALADOIS a également déposé les autres marques suivantes : LA FOLIE , FARCEUR , JOVIAL , JARLOTIS , LA VOISINEE , VILON , LA RENOMMEE , VINCENT LECEP , CLAUDE SARMENT , TERRE ET SOLEIL


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS SARL - 235 RUE DE THIZY,69400 VILLEFRANCHE - 69400 - France - SIREN 775644909


COMPTOIR VINICOLE CALADOIS - 235 RUE DE THIZY,69400 VILLEFRANCHE - 69400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-42

Publication - Publication le 24 juin 2005 au BOPI 2005-25

Inscription le 7 juillet 2009 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°501448 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-07-07

Inscription le 4 février 2015 - Changement de dénomination n°642399 - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-02-04

Maçon villages blanc : Vin blanc d'appellation d'origine contrôlée.