Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOICERAM
Comptoir Tuilier du Nord

Numéro de dépôt :
927737
Date de dépôt :
01/07/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOICERAM

Déposée le 1 juillet 1975 par Comptoir Tuilier du Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOICERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comptoir Tuilier du Nord domicilié(e) (soc. an.), 117, rue Nationale, Marcq-en-Baroeuil (Nord). - France.

La marque TOICERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOICERAM est expirée depuis le 1 juillet 1985.

Comptoir Tuilier du Nord a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE NO 3 , PRECERBA BNT , EPIPLAQUE , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOUTISOL , CT 9 , CT 5 , (Marque figurative)


Comptoir Tuilier du Nord - (soc. an.), 117, rue Nationale, Marcq-en-Baroeuil (Nord). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468

Matériau de construction pour toitures.