TOICERAM
Présentation de la marque TOICERAM
Déposée le 1 juillet 1975 par Comptoir Tuilier du Nord auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOICERAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque TOICERAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927737.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque TOICERAM est expirée depuis le 1 juillet 1985.
Comptoir Tuilier du Nord a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-468