Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PEAUBRIQUE
COMPTOIR TUILIER DU NORD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1235143
Date de dépôt :
05/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/05/1993
PEAUBRIQUE de COMPTOIR TUILIER DU NORD

Présentation de la marque PEAUBRIQUE

Déposée le 5 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PEAUBRIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD domicilié(e) 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. ORGANISATION - TECHNIQUE - CHANTIERS ET COMPOSANTS O.T.C.C. (S.A.R.L.), 1 bis, rue des Comices, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque PEAUBRIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235143.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PEAUBRIQUE est expirée depuis le 5 mai 1993.

COMPTOIR TUILIER DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE NO 3 , PRECERBA BNT , EPIPLAQUE , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOUTISOL , TOICERAM , CT 9 , CT 5


COMPTOIR TUILIER DU NORD (S.A.) - 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. ORGANISATION - TECHNIQUE - CHANTIERS ET COMPOSANTS O.T.C.C. (S.A.R.L.), 1 bis, rue des Comices, 59650 VILLENEUVE D'ASCQ. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-39

Eléments de bardage.