Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONOPOLE NO 3
COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1205794
Date de dépôt :
24/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/03/1992
MONOPOLE NO 3 de COMPTOIR TUILIER DU NORD

Présentation de la marque MONOPOLE NO 3

Déposée le 24 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MONOPOLE NO 3 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD domicilié(e) 117, rue Nationale, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean LEMOINE. - France.

La marque MONOPOLE NO 3 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1205794.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOPOLE NO 3 est expirée depuis le 24 mars 1992.

COMPTOIR TUILIER DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : PRECERBA BNT , EPIPLAQUE , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOUTISOL , TOICERAM , CT 9 , CT 5 , (Marque figurative)


COMPTOIR TUILIER DU NORD (Société Anonyme) - 117, rue Nationale, 59700 MARCQ-EN-BAROEUL. - France


Jean LEMOINE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-42

Tuile en terre cuite.