Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPIPLAQUE
COMPTOIR TUILIER DU NORD (S.A.)

Numéro de dépôt :
1291685
Date de dépôt :
04/12/1984
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/1994

Présentation de la marque EPIPLAQUE

Déposée le 4 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EPIPLAQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD domicilié(e) 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France.

La marque EPIPLAQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291685.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EPIPLAQUE est expirée depuis le 4 décembre 1994.

COMPTOIR TUILIER DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE NO 3 , PRECERBA BNT , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOUTISOL , TOICERAM , CT 9 , CT 5 , (Marque figurative)


COMPTOIR TUILIER DU NORD (S.A.) - 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France


CABINET LEMOINE & ASSOCIES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-18

Tuiles briques, plaques de revêtement, tuyaux de drainage et tous les autres matériaux ou produits céramiques ou terre cuite ou de béton utilisables pour la construction.