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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD
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CT 9
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CT 9
COMPTOIR TUILIER DU NORD S.A

Numéro de dépôt :
1280541
Date de dépôt :
27/07/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1994

Présentation de la marque CT 9

Déposée le 27 juillet 1984 par la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CT 9 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COMPTOIR TUILIER DU NORD domicilié(e) 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECREPONT Robert. - France.

La marque CT 9 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1280541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CT 9 est expirée depuis le 27 juillet 1994.

COMPTOIR TUILIER DU NORD a également déposé les autres marques suivantes : MONOPOLE NO 3 , PRECERBA BNT , EPIPLAQUE , MONOPOLE NO 3 , CT , BONIBRIQUE , TOUTISOL , TOICERAM , CT 5 , (Marque figurative)


COMPTOIR TUILIER DU NORD S.A - 117, rue Nationale, 59700 MARCQ EN BAROEUL. - France


ECREPONT Robert. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-01

Tuiles, briques, plaques de revêtement, tuyaux de drainage et tous autres matériaux ou produits céramiques ou de terre cuite utilisables dans la construction.